Déposée le 3 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LA LÉGENDE OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD domicilié(e) 67, RUE RICHERAND,69003 LYON - 69003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN SALÈS CS PROD domicilié(e) 67, RUE RICHERAND,69003 LYON - 69003 - France.
La marque LA LÉGENDE OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CS PROD - 67, RUE RICHERAND,69003 LYON - 69003 - France
CHRISTIAN SALÈS CS PROD - 67, RUE RICHERAND,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques (CD, CD-ROM, DVD...) Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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